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Mentions Légales du site silhouette-sublime.ch : transparence

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Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site silhouette-sublime.ch est édité par :


  • Raison sociale : Silhouette Sublime
  • Forme juridique : Entreprise Individuelle — régime de la micro-entreprise
  • Adresse du siège social : Avenue de la Gare 18 - 1002 Lausanne
  • IDE : CHE - 123.456.789
  • TVA : Non assujetti à la TVA — Article 293 B du Code général des impôts (franchise en base)
  • Email : info@silhouette-sublime.ch
  • Téléphone : 0900 555 842 


2. Directeur de la publication

Sandra Meyer

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Shopify International Limited
  • 2nd Floor, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande
  • Site : www.shopify.com

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (textes, images, logo, graphismes, structure, code source) est la propriété exclusive de Silhouette Sublime ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, exploitation totale ou partielle est strictement interdite sans autorisation écrite préalable, sous peine de poursuites pour contrefaçon (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).

6. Crédits photos

Les images produits sont la propriété de Silhouette Sublime ou utilisées avec autorisation. Toute utilisation non autorisée fera l'objet de poursuites.

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